Nos conditions d’utilisation se veulent simples et pratiques. L’utilisation du produit EmailPro constitue une acceptation tacite de ces conditions.
Vous serez immédiatement informés en cas de modification.
Emailpro offre un service de messagerie électronique permettant à l’utilisateur de communiquer par email avec des correspondants sur l’internet. Le service permet également à l’utilisateur de gérer son agenda et ses contacts en ligne, et de les synchroniser avec les appareils électroniques en sa possession qu’il souhaite utiliser pour effectuer ses communications.
Nous appliquons notre meilleur effort pour maintenir la disponibilité et la sécurité du système.
L’accès au compte de l’utilisateur est protégé par un mot de passe attribué à sa création. L’utilisateur peut modifier le mot de passe via l’interface administrative.
L’utilisateur est responsable de la bonne gestion de ses codes d’accès et de leur (non-)diffusion à des tiers.
Nous nous réservons le droit de placer des restrictions sur la composition des mots de passe, en termes de contenu et longueur.
Le contenu de vos messages ne doit pas être en infraction avec la loi suisse ou les traités internationaux. La légalité du contenu de vos messages est de votre stricte responsabilité.
Si vous consultez ou envoyez des messages depuis l’étranger, le respect des lois et règlements locaux est de votre responsabilité.
Vous n’êtes pas autorisés à utiliser le service pour effectuer des envois publicitaires ou promotionnels non sollicités (spams). En cas d’infraction flagrante, le compte incriminé sera bloqué. Nos partenaires en aval sont extrêmement strictes en ce domaine et notre marge de manœuvre est très limitée en la matière.
Dans ce cadre, le nombre maximal de destinataires autorisés pour un email est fixé à vingt.
| Si vous avez des besoins en termes promotionnels, ou pour la diffusion d’une lettre d’information, nous pouvons vous assister pour mettre en place une solution efficace, éthique et économique. |
En cas de plainte à votre encontre, vous nous autorisez à vous contacter pour obtenir des informations.
Les restrictions ci-dessous proviennent de nos partenaires en aval et ne sont pas de notre fait. Toutefois, nous sommes tenus d’en imposer le respect pour avoir accès à leurs services et obtenir une qualité maximale du suivi des envois et de détection des problèmes de réception de vos messages.
Ces restrictions ne sont pas imposées dans le cadre d’une morale subjective, mais sont dues au fait que les sujets prohibés génèrent un grand nombre de plaintes et de blocages automatiques qui sont de nature à détériorer la réception de vos emails et pourraient affecter le bon fonctionnement de l’ensemble de notre système de messagerie.
L’utilisation d’EmailPro pour la promotion commerciale des contenus suivant n’est pas autorisée :
matériel/produits à caractère pornographique ou à destination d’un public adulte ;
tout matériel relatif à des sites de rencontre ou lié à la prostitution ;
programmes de marketing par affiliation ou multi-niveaux ;
programmes de travail à domicile, enquêtes rémunérées ou tout matériel de type « Devenez riche rapidement » ;
systèmes d’accès en ligne aux bourses ou marchés des changes ;
jeux en ligne et loteries ;
services de télévision en streaming ;
suppléments alimentaires, suppléments à base de plantes, en poudre, solides, liquides ou à fumer ;
ventes/location de listes de prospects sous quelque forme que ce soit (sauf accord préalable) ;
services bancaires ou hypothécaires (sauf accord préalable) ;
commerce discount d’articles de marque (sauf accord préalable) ;
ventes/locations de comptes sur les médias sociaux, vente de revues positives et tout système automatisé de manipulation d’opinion sur les médias sociaux.
Cette liste n’est pas exhaustive, mais présente les éléments susceptibles de poser problème dans le cadre des marchés suisses et européens. Si besoin, nous vous communiquerons volontiers les conditions générales de nos partenaires (en anglais).
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou besoin de clarifications concernant l’un des points ci-dessus.
En dehors des restrictions énumérées ci-dessus, le contenu de vos messages ne nous regarde pas et nous respectons votre liberté d’expression.
| Nous vous recommandons toutefois de faire preuve de vigilance lors de la communication d’informations personnelles ou confidentielles par email. |
| Nous travaillons sur le principe de la bonne foi de chacun et n’effectuons aucun contrôle ou vérification. Nous n’intervenons que sur réception d’une plainte. |
Si vous constatez un manquement à ces conditions ou avez un problème avec un email provenant de nos services, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.
Dernière mise à jour : 4 octobre 2023